Publications

Livres

  • Étude juridique du partage des compétences dans le fédéralisme canadien (1 & 2). Cours de droit constitutionnel canadien, notes de cours (Faculté de droit, Université de Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 1971). [table des matières]
  • Recueil de droit public. Jurisprudence, notes et documents (Montréal : Librairie de l’Université de Montréal, 1974).
  • Droit constitutionnel : notes et jurisprudence (Montréal : Presses de l’Université de Montréal, 1982). (Avec H. Marx) [table des matières]

Recensions : « Marx publie son deuxième livre en droit constitutionnel », La Voix Sépharade nº 4 (juillet 1982) 31; M. Adam, « Un ouvrage qui comble une lacune », La Presse (5 avril 1983) A6; G. Rémillard, (1983) 28:2 RD McGill 443; A.L.C. de Mestral, (1983) 61:2 R du B can 529; G. Lesage, « Pour comprendre l’évolution du fédéralisme », Le Devoir (21 mars 1984) 9.

  • Droit constitutionnel : principes fondamentaux — notes et jurisprudence, 2e éd par H.-R. Zhou (Montréal : Thémis, 2016). (Avec H. Marx). [table des matières]

Recensions : R. Pepin, (2016) 46 RDUS 247; F. Levesque, (2017) 58:3 C de D 593.

Direction d’ouvrage

  • Mélanges Jean Beetz (Montréal : Thémis, 1995). (Avec J.-L. Baudouin et al) Reproduit dans (1994) 28:2-3 RJT. [table des matières]

Chapitres de livres

  • « Les ressources naturelles dans la perspective de changements constitutionnels : le cas du Québec » dans Stanley M. Beck et Ivan Bernier, dir, Canada and the New Constitution: The Unfinished Agenda (Montréal : L’Institut de recherche politique, 1983) vol 2, 89.
  • « Le fédéralisme gagne-t-il sa cause devant la Cour suprême d’aujourd’hui? » dans Gérald-A. Beaudoin, dir, The Supreme Court of Canada : Proceedings of the October 1985 Conference / La Cour suprême du Canada : Actes de la Conférence d’octobre 1985 (Cowansville, Qué : Yvon Blais, 1986) 35.
  • « La Cour suprême » dans Edmond Orban, dir, Le système politique des États-Unis (Montréal : Presses de l’Université de Montréal / Bruxelles : Bruylant, 1987) 208.
  • « La Cour suprême » dans Edmond Orban et Michel Fortmann, dir, Le système politique américain : mécanismes et décisions, 2e éd (Montréal : Presses de l’Université de Montréal, 1994) 299.
  • « L’article 52 de la Loi constitutionnelle de 1982 : un contrôle de la loi ou aussi de son application? » dans Formation permanente, Barreau du Québec, Nouveaux développements en droit criminel découlant de la Charte canadienne des droits et libertés (Cowansville, Qué : Yvon Blais, 1988) 1.
  • « Contrôler le pouvoir fédéral de dépenser: un gain ou un piège? » dans Réal A. Forest, dir, L’adhésion du Québec à l’Accord du Lac Meech. Points de vue juridiques et politiques (Montréal : Thémis, 1988) 153.
  • « Fédéralisme et protection de l’environnement » dans Nicole Duplé, dir, Le droit à la qualité de l’environnement : un droit en devenir, un droit à définir (Montréal : Québec/Amérique, 1988) 337.
  • « Dominium et imperium : l’État propriétaire et l’État puissance publique en droit constitutionnel canadien » dans Benoît Moore, dir, Mélanges Jean Pineau (Montréal : Thémis, 2003) 665.
  • « La protection lors de l’arrestation, la détention et la protection contre l’incrimination rétroactive » dans Gérald-A. Beaudoin et Walter S. Tarnopolsky, dir, Charte canadienne des droits et libertés (Montréal : Wilson & Lafleur, 1982) 367. Trad. « Protection Upon Arrest or Detention and Against Retroactive Penal Law (ss. 8, 9, 10(c), 11(e), (g) and (i)) » dans Walter S. Tarnopolsky et Gérald-A. Beaudoin, dir, The Canadian Charter of Rights and Freedoms: Commentary (Toronto: Carswell, 1982) 291.
  • « La protection lors de l’arrestation, la détention et la protection contre l’incrimination rétroactive » dans Gérald-A. Beaudoin et Edward Ratushny, dir, Charte canadienne des droits et libertés, 2e éd (Montréal : Wilson & Lafleur, 1989) 441. Trad. « Protection Upon Arrest or Detention and Against Retroactive Penal Law (Sections 8, 9, 10(c), 11(e), (g), and (i)) » dans Gérald-A. Beaudoin et Ed Ratushny, dir, The Canadian Charter of Rights and Freedoms, 2e éd (Toronto : Carswell, 1989) 387.
  • « La protection en matière de fouilles, perquisitions et saisies, en matière de détention, la non-rétroactivité de l’infraction et la peine la plus douce » dans Gérald-A. Beaudoin et Errol P. Mendes, dir, Charte canadienne des droits et libertés, 3e éd (Montréal : Wilson & Lafleur, 1996) 521. (Avec H. Cyr) Publié également dans Gérald-A. Beaudoin et Errol Mendes, dir, The Canadian Charter of Rights and Freedoms, 3e éd (Scarborough, Ont : Carswell, 1996) 10-1.
  • « La protection lors de l’arrestation, la détention et la protection contre l’incrimination rétroactive » dans Gérald-A. Beaudoin et Errol Mendes, dir, Canadian Charter of Rights and Freedoms / Charte canadienne des droits et libertés, 4e éd (Markham, Ont : LexisNexis Butterworths, 2005) 595. (Avec H. Cyr et F. Tanguay-Renaud)
  • « Quasi-constitutionnalité ascendante et quasi-constitutionnalité descendante : réflexions sur deux ‘inventions’ juridiques canadiennes » dans Brigitte Lefebvre, dir, avec la collaboration de Sylvie Berthold, Mélanges Roger Comtois (Montréal : Thémis, 2007) 165.
  • « De quel positivisme parlez-vous? » dans Pierre Noreau et Louise Rolland, dir, Mélanges Andrée Lajoie. Le droit, une variable dépendante (Montréal : Thémis, 2008) 33. (Avec H. Cyr) Publié également dans Édition spéciale Mélanges en l’honneur d’Andrée Lajoie (2010) 15:1 Lex Electronica 33.
  • « Le droit privé : un abus de langage? » Générosa Bras Miranda et Benoît Moore, dir, Mélanges Adrian Popovici. Les couleurs du droit (Montréal : Thémis, 2010) 573. (Avec H. Cyr)
  • « Quelques perles de la jurisprudence constitutionnelle: un survol incomplet et dépourvu de méchanceté! » dans Brigitte Lefebvre et Antoine Leduc, dir, Mélanges Pierre Ciotola (Montréal : Thémis, 2012) 41.

Articles et chroniques

Recensions

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Autres publications

Articles de revue et de journaux

août 2017

Ce contenu a été mis à jour le 13 septembre 2018 à 20 h 43 min.