Cours

Droit constitutionnel 1 (DRT1501)

Historique, sources et grands principes du droit constitutionnel canadien.

Droit constitutionnel 2 (DRT1502)

Théorie générale du fédéralisme et du partage des compétences. Introduction à la protection des droits et libertés.

Droit constitutionnel comparé (DRT3002)

Rôle du droit constitutionnel étranger dans l’évolution et l’interprétation du droit constitutionnel canadien. Étude de divers aspects du droit constitutionnel comparé, principalement ceux reliés aux droits et libertés individuels.

Théories du droit (DRT3006)

Conceptualisation du phénomène juridique dans la société. Théorisation des processus d’émergence, d’interprétation et d’application du droit. Analyse critique du droit et de la dogmatique juridique.

Philosophie du droit (DRT3007)

Le droit et l’idée de justice à travers l’histoire de la pensée juridique dans les grands courants philosophiques. Particularités conceptuelles des « sciences » normatives. Rationalités du droit.

Droit des autochtones (DRT3011)

Description et analyse critique du droit canadien relatif aux autochtones. Examen des principales revendications autochtones.

Partage des compétences législatives (DRT3502)

Partage des compétences entre pouvoir central et pouvoir provincial; contrôle juridictionnel de la légalité constitutionnelle.

Libertés publiques (DRT3503)

Naissance et reconnaissance des droits et libertés fondamentales en Occident. Système général de protection au Canada et au Québec. Approfondissement de certaines libertés fondamentales.

Preuve et procédure pénales (DRT3505)

Principes fondamentaux et règles gouvernant la recevabilité et l’administration des moyens de preuve et régissant le processus pénal tant lors des étapes antérieures au procès, qu’au procès puis en appel. Impact de la Charte canadienne.

Fondements du droit public (DRT6816)

Étude des textes fondateurs (doctrine, jurisprudence, etc.) du droit public dans les traditions juridiques occidentales et des textes critiques des concepts fondateurs dans ce champ.

Droit constitutionnel avancé (DRT6845A)

Étude critique de problématiques de pointe en droit constitutionnel : État et structure étatique, partage des pouvoirs, centralisation et décentralisation, droit des autochtones, etc.

Chartes des droits et travail (DRI6125)

Mécanismes d’intégration des droits et libertés fondamentaux aux relations de travail.

(Nota: certains de ces cours peuvent ne pas être offerts dans une année donnée)

Source : Université de Montréal, Guide d’admission et des programmes d’études

Ce contenu a été mis à jour le 16 août 2017 à 8 h 41 min.